Page 110 - Blamont infos 2019

6.SIACVH : Retrait de la commune de Valentigney - DCM n°2019-58
Question présentée par Pierre RIOT

La commune de Valentigney, lors de son Conseil du 22 mai 2019, a demandé son retrait du Syndicat. Dans sa
séance du 27 mai 2019, le SIACVH a accepté ce retrait.

Il convient donc aujourd’hui, pour chaque commune membre, de statuer sur ce retrait.

Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’approuver ce retrait
- D’approuver les nouveaux statuts du SIACVH
- D’habiliter le Maire à accomplir toutes les démarches afférentes
- D’approuver l’évolution du périmètre et des compétences du syndicat en résultant,
- D’habiliter le Maire à accomplir toutes démarches afférentes.

7.SIACVH : Adhésion des communes de Dasle et Dampierre-les-Bois
– DCM n°2019-59
Question présentée par Pierre RIOT

Les communes de Dasle et Dampierre les Bois ont demandé, lors de leurs Conseils respectifs des 23 mai et 4
février 2019, leur adhésion au SIACVH.

Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’approuver les propositions qui lui sont faites,
- D’approuver l’adhésion au SIACVH de la commune de Dasle,
- D’approuver l’adhésion au SIACVH de la commune de Dampierre-les-Bois,
- D’approuver les nouveaux statuts du SIACVH annexés à la présente délibération,
- D’approuver l’évolution du périmètre et des compétences du syndicat en résultant,
- D’habiliter le Maire à accomplir toutes démarches afférentes.

8.Travaux Ecole élémentaire
Question présentée par Serge DELFILS / Fabrice HUMBERT

8.1 : Toiture préau– DCM n° 2019-60
Deux devis ont été réalisés pour les travaux de réfection de la toiture du préau :
DESEILLE qui sous-traite à CLAIR ET NET pour un montant TTC de 23 946 €
STEMPHLET pour un montant TTC de 11 969 €

L’intervention est prévue pour les vacances d’automne 2019. Une coordination entre la commune / l’école / le
voisinage est prévu afin de sécuriser le chantier. L’entrée des élèves se fera par l’arrière du bâtiment pendant
la durée des travaux.

Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- De retenir la société Pascal STEMPHLET Menuiserie pour un montant HT de 9 988.98 €, soit 11 969.78 € TTC
- D’autoriser le Maire à solliciter une subvention à Pays de Montbéliard Agglomération au titre du fonds de concours

8.2 : Façade : choix des teintes

Il est proposé de laisser les fenêtres blanches mais d’accorder l’ensemble de la façade avec la Médiathèque et
la MPT pour une véritable cohérence architecturale. Les montants de la toiture du préau seraient donc anthra-
cites et la façade du même coloris que la Médiathèque. Cette proposition fait l’unanimité au sein des membres
présents.

8.3 : Signalétique – DCM n°2019-61

La société AZ Publicités propose 3 variantes pour l’implantation des lettres sur la façade. La 1ère variante est
retenue pour un montant de 920 € HT soit 1 104 € TTC.

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