Page 108 - Blamont infos 2019
P. 108
CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
MANDAT 2014-2020
Séance n°40 session ordinaire du 26 juin 2019
Compte rendu de séance
Convocation : le 20 juin 2019
Membres présents :
Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Daniel Gein, Fabrice Humbert, Claude Perrot, Marie-Hélène
Poutot, Pierre Riot, Sandrine Scotton, Roselyne Tirole.
Membres excusés :
Laurent Belot (Procuration à Daniel Gein), Nadine Frances (Procuration à Marie-Hélène POUTOT), Jean-
Jacques LAMBOLEY (procuration à Christiane BULIARD)
Claude PERROT ouvre la séance à 20h00.
Dans un premier temps, Claude PERROT souhaite adresser ses remerciements à toute l’équipe organisatrice
de la Fête de la Musique.
Désignation du secrétaire de séance :
Sandrine SCOTTON est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Vote du compte rendu de la séance du 20 mai 2019 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.
1.Budget communal : DM n° 2 – DCM n° 2019-54
Question présentée par Claude PERROT
Des régularisations de mandatement en attente depuis 2017 et 2018 sont demandées par le Trésor Public.
L’une d’entre elles concerne le paiement des intérêts de préfinancement des deux prêts contractés auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignation dans le cadre des travaux de la MPT.
Les fonds nécessaires ne sont pas suffisants au chapitre 66, il convient donc d’abonder l’article 6688 – « charges
financières autres » pour pouvoir effectuer la régularisation demandée.
Les mouvements suivants sont proposés :
Vote : Le Conseil, à l’unanimité adopte la décision modificative n° 2 du budget communal telle que présentée.
2.Location logement communal
Question présentée par Claude PERROT
M. Fabrice Gros, actuellement locataire d’un des deux logements communaux, a déposé, par courrier du 3 mai
dernier, sa demande de résiliation de bail.
Un appel à candidature a été lancé via le bulletin communal et plusieurs candidatures sont parvenues en mairie.
Claude PERROT propose la création d’un groupe de travail composé de 3 à 4 élus pour étudier les candidatures
reçues, leurs éligibilité et recevoir les personnes pour un entretien individuel. Ce groupe de travail déterminera
ensuite le mode de sélection final des candidats retenus.
Composition du groupe de travail : Jean-Jacques LAMBOLEY, Marie-Hélène POUTOT et Daniel GEIN.
Christiane BULIARD se propose pour être suppléante.
2