Page 46 - Blamont infos 2011

10/ COMMISSION TRAVAUX
10-1 Remplacement du portail des « Haras » - DCM N° 2011-04-13-12
Pour remplacer le portail extérieur du bâtiment des « Haras », la commission, après avoir consulté
4 entreprises, propose d’installer une porte en aluminium coulissante.
- Pour le lot maçonnerie, la réalisation de la longrine par l’entreprise Végéspace est proposée pour un
montant de 1 881,90 € HT soit 2 250,75 € TTC.
- Pour le lot portail: l’entreprise Jeannin est proposée pour un montant de 3 656,19 € HT soit 4 372,81 €
TTC
Vote: Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte par 13 voix Pour et une abstention ces
deux propositions.

10-2 Bardage gendarmerie – DCM N° 2011-04-13-13
Pour remplacer le bardage des côtés Sud et Ouest du bâtiment de la gendarmerie, la commission, après
avoir consulté 5 fournisseurs propose l’entreprise Stemphlet pour la pose d’un bardage en CANEXEL de
chez RIDGEWOOD. Montant 11 562,60 € HT soit 12198,54 € TTC
Vote: Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte par 13 voix Pour et une abstention cette
proposition.

11/ ACHAT BANCS PUBLICS – DCM N° 2011-04-13-14
Suite à la demande de familles de résidents de l’EHPAD de Blamont et du personnel, un groupe de travail
a réfléchi et a effectué le circuit emprunté par les résidents. Sur proposition de ce groupe treize bancs
seraient implantés dans le village dont 3 bancs modèle « MONT BLANC » (pour rester dans l’harmonie
de l’existant) et dix banquettes modèle « SANS SOUCI » dans différents lieux et rues pour un coût total
TTC de 4161,36 euros. Le fournisseur retenu est la société JPP Équipement.
Vote: Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à lʼunanimité l’acquisition et l’implantation
des bancs dans le village.

12/ MISE A DISPOSITION DU LOCAL DES HARAS – DCM N° 2011-04-13-15

Le Maire demande l’huis-clos pour traiter la question qui suit. L’huis-clos est accepté à l’unanimité.
Le Maire fait part d’une demande d’une personne qui suite à des difficultés personnelles (exposées en
huis-clos), demande à être hébergée temporairement dans l’appartement des Haras.
Vote: Après débat, le Conseil municipal accepte par 13 voix Pour et une abstention, la mise à
disposition de l’appartement jusqu’en décembre pour un loyer mensuel de 250 euros charges non
comprises, et autorise le Maire à signer une convention précaire d’occupation de ce logement.

13/ INFORMATIONS DIVERSES

13-1 PVP et Point Multi Service
Le maire fait état de la réunion à laquelle il a assisté à la Préfecture lundi soir. Blamont est l’une des
communes du Doubs retenues pour l’expérimentation financée par la DATAR dans une vingtaine de
départements. Les services qui seront proposés mettent en œuvre principalement les TIC, en particulier
les Visio-Guichet. Les opérateurs de service public se mettent (tout doucement) en ordre de marche, et
sont invités à s’équiper à leur tour. Le maire souhaite que ce dossier soit suivi par un maximum d’élus, y
compris de la CC, afin que toutes les opportunités de connections à de nouveaux services qui se feront
jour soient étudiées au niveau communal ou communautaire.

13-2 Remerciements
aux organisateurs du Parcours du Cœur et des autres manifestations et animations de ces derniers mois.

13-3 Félicitations
aux élèves et aux enseignants de l’Ecole Élémentaire pour leur participation remarquée au Premier Salon
Européen de la Jeunesse et des Droits de l’Homme, à Strasbourg.

13-4 Dégradations et actes de vandalismes dans le village
Le maire informe que des actes de vandalisme ont été commis sur la nouvelle aire de jeux, et qu’il porte
plainte auprès de la gendarmerie systématiquement quand de tels actes sont commis.

La secrétaire de séance,
Michelle Géhant
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