Page 42 - Blamont infos 2011

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 13 AVRIL 2011
Compte rendu succinct*

Convocation: le 8 avril 2011
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Patrick Fleury, Michelle Géhant, Marie-Claude Hauser, Fabrice
Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Marylène Petitjean, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich, Claude Perrot, Pierre Riot,
Jean-Claude Tiercin

Membres absents excusés: Serge Delfils (procuration à Jean-Claude Tiercin), Emmanuelle Mathieu (procuration à
Christiane Buliard)

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Reprise des résultats 2010 (rectificatif)
2. Budget Communal: Budget Primitif, vote des taux des taxes locales et des subventions.
3. Budget assainissement 2011, Tarif assainissement.
4. Renouvellement convention de chasse
5. CCBL: transfert de compétence sociale
6. Délibération pour achat serveur
7. Achat maison Vuillemin
8. Travaux Lotissement Terrasses du Lomont
9. Désignation nom de rue (entrée lotissement)
10. Commission Travaux
11. Achat bancs publics
12. Informations diverses
Désignation du secrétaire de séance: Michelle Géhant est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.

Vote du dernier compte-rendu séance du 24 février 2011:
Remarque et explications de J.-C. Tiercin: pour être conforme à la législation, il faudrait mentionner en parlant
d’entreprise retenue lors des appels d’offres « mieux-disante » en lieu et place de « moins-disante ».
Le compte rendu du 24/02/2011 est adopté à l’unanimité.

Proposition d’inscription à l’ordre du jour de sujets susceptibles de justifier un vote et ne figurant pas à
l’ordre du jour :
1. Mise à disposition du local des Haras pour personne en difficulté (huis-clos)

Informations non inscrites: néant.

Vote: Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cet ajout qui sera traité en douzième point avant la
question « informations diverses ».

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ REPRISE DES RÉSULTATS 2010 (RECTIFICATIF) – DCM N° 2011-04-13-01

Le document reprenant les résultats de l’exercice 2010 et proposant leur affectation, comportait une erreur
découverte lors de l’élaboration du BP 2011. Le document doit donc être soumis à nouveau au vote des
élus. La somme excédentaire de 2270,58 euros portée au budget fonctionnement doit être réaffectée au
budget investissement.
L’affectation des résultats est la suivante:

* L’intégralité du compte rendu est consultable
3 au secrétariat de mairie