Page 32 - Blamont infos 2012

Un tableau détaillé des associations est fourni aux élus avec les demandes des présidents des dites
associations.
Sur ces bases, les élus sont appelés à déterminer la somme à accorder aux associations concernées.

2/ Centre de Gestion du Doubs (CDG25): modification de la convention de mise à disposition

(DCM N° 2012-07)
Le Maire rappelle que le Centre de Gestion du Doubs a créé un service de remplacement, afin de pallier
l’absence momentanée de fonctionnaires territoriaux ou pour des besoins occasionnels. Une convention
renouvelable tous les 3 ans a été signée avec la commune de Blamont pour lui permettre de bénéficier
de ce service.
Vote:
L’exposé du Maire entendu, le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord, autorise le Maire à
signer la convention « cadre » de mise à disposition et à recourir en cas de besoin à ce service mis en
place par le Centre de Gestion du Doubs.

3/ ONF: Programme de travaux 2012 (DCM N° 2012-08)
La Commission « forêts » réunie le 22 février 2012 a étudié le programme de travaux préconisé par l’ONF
pour l’année 2012.
Après présentation et explication du détail de ce programme annuel par Serge Delfils, le Maire propose
de passer au vote.
Vote:
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve les recommandations de la commission forêt et décide:
- de valider le programme de travaux 2012 proposé par l’ONF pour un montant estimé de 10 690 € HT
- de confier l’exécution du programme à l’agence travaux de l’ONF pour un montant de 10 665,45 € HT
La commission forêt se chargera de réceptionner les travaux.

La commission propose de réceptionner les travaux 2011 avec ONF. Les élus et les membres de la
commission seront prochainement convoqués un samedi matin pour cette réception.

Frais de garderie:
La commune a demandé à l’ONF de fournir un détail des frais de garderie 2012 (12 % de toutes les
recettes forestières perçues par la commune). D’autre part, une analyse fine sera faite sur les 5 dernières
années.

4/ Étude de faisabilité chaudière bois: demande de subvention
Suite à la réunion du 23 février dernier concernant une réflexion sur un éventuel chauffage collectif pour
les bâtiments communaux situés autour de la place des tilleuls, il est décidé d’entreprendre une étude de
faisabilité.
Un cahier des charges sera établi afin de procéder à une consultation des bureaux d’études.
Ce projet sera mis à l’ordre du jour d’un prochain conseil. La demande de subvention sera établie après
chiffrage de l’opération.

5/ Épandage des boues: modification de la demande de subvention (DCM N° 2012-09)

Suite à la demande de subvention adressée au Conseil général du Doubs ainsi qu’à l’Agence de l’Eau
pour la subvention du plan d’épandage des boues de la station d’épuration, le Conseil général du Doubs
demande de modifier la délibération prise le 15 décembre en y apportant quelques précisions (DCM
N° 2011-12-15-03).
Le Maire rappelle que le montant de l’étude est estimé à 6 461 € HT.

Vote:
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité:
- sollicite une aide financière du Conseil général du Doubs et de l’Agence de l’Eau pour l’étude du plan
d’épandage des boues de la station d’épuration dont le montant s’élève à 6 461 € HT

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