Page 30 - Blamont infos 2012

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 2 mars 2012
Compte-rendu succinct*

Convocation: le 27/02/2012
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Serge Delfils, Michelle Géant, Marie-Claude Hauser, Fabrice
Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Emmanuelle Mathieu, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich, Claude Perrot, Pierre
Riot, Jean-Claude Tiercin.

Membres absents excusés: Patrick Fleury (procuration à Serge Delfils), Marylène Petitjean (procuration Jean-
Jacques Lamboley).

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Budgets
1-1 Comptes administratifs 2011
1-1-1 Budget communal
1-1-2 Budget assainissement
1-2 Budget communal: V
1-2-1 Vote de principe pour les taux des taxes locales
1-2-2 Débat d’orientation budgétaire (subventions aux associations)
2. CDG25: modification de la convention de mise à disposition
3. ONF: programme travaux 2012
4. Étude de faisabilité chaudière bois. Demande de subvention
5. Épandage des boues: modification de la demande de subvention
6. Remplacement de l’escalier de secours de l’école maternelle: demande de subvention
7. Réfection de chemins ruraux
8. Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance: Fabrice Humbert est élu secrétaire de séance à l’unanimité.
Vote du dernier compte-rendu séance du 15 décembre 2011: adopté à l’unanimité.
Informations non inscrites: - PLU; affaire Bernard
- Visite de la Cure

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Budgets

1-1 Comptes administratifs 2011
1-1-1 Budget communal
En fonctionnement, il résulte un excédent de 198 234,19 €. Compte tenu des résultats antérieurs reportés
de 22270,58 €, le résultat à affecter est de 200 504,77 €.
En investissement, le résultat présente un excédent de 362 069,92 €. Compte tenu des restes à réaliser,
le montant à affecter au compte 1068 est 140 211,74 €.

Vote:
1) Approbation du compte administratif (DCM N° 2012-01):
er
Après en avoir délibéré, sous la présidence de Jean-Claude Tiercin, 1 adjoint, les membres du Conseil
municipal approuvent à l’unanimité le Compte administratif 2011 du budget communal présenté par le
Maire, dont les résultats sont conformes au Compte de gestion du Percepteur, le Maire ayant quitté la
salle au moment du vote.

2) Approbation du Compte de gestion 2011 (DCM N° 2012-02)
Sous la présidence de Jean-Claude Tiercin, 1 adjoint, le Conseil municipal examine le Compte de
er
Gestion 2011 établi par le Trésor Public.
Hors de la présence du Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le Compte de gestion 2011
dont les chiffres présentés correspondent au Compte administratif 2011 du Budget communal.
3) Affectation de résultat 2011 (DCM N° 2012-03)
Après avoir entendu le Compte Administratif de l’exercice 2011, statuant sur l’affectation du résultat de
fonctionnement de l’exercice 2011,

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