Page 73 - Blamont infos 2011

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 22 JUIN 2011
Compte rendu succinct*

Convocation: le 16 juin 2011
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Jean-Jacques Lamboley,
Emmanuelle Mathieu, Marylène Petitjean, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich, Claude Perrot, Pierre Riot.
Membres absents excusés: Jean-Claude Tiercin (procuration Jean-Jacques Lamboley), Marie-Claude Hauser (pro-
curation Claude Perrot), Fabrice Humbert (procuration à Patrick Fleury).
Membre absent: Michelle Géhant.

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Service Assainissement: Compte administratif 2010
2. Subventions FSL et FAAD au Conseil général
3. Questions diverses
4. Informations diverses

Désignation du secrétaire de séance: Christiane Buliard est élue à l’unanimité.
Vote du dernier compte-rendu séance du 1 juin 2011:
er
approuvé à l’unanimité. 2 abstentions: Marylène Petitjean, absente au précédent conseil, et Marie-Hélène Poutot,
secrétaire de ce compte-rendu.

Proposition d’inscription à l’ordre du jour de sujets susceptibles de justifier un vote et ne figurant pas à
l’ordre du jour :
1. Choix d’un nom de rue pour le chemin longeant le lotissement « les Terrasses du Lomont »

Informations non inscrites:
1. remerciements bénévoles le 24 juin
2. signature prise de possession maison Vuillemin le 23 juin
3. négociation cure
4. exactions dans le village
ère
5. projet bibliothèque: 1 rencontre avec l’architecte le 23 juin
6. journée multi-sports le 30 juin
7. maquettes fontaines

Vote: Le Conseil accepte à l’unanimité l’ajout du point sur le choix d’un nom de rue.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ BUDGET ASSAINISSEMENT: COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Le Maire présente le compte administratif du budget assainissement pour l’exercice 2010, dont les
résultats sont les suivants:
Section de fonctionnement: déficit de 22 599,78 €
Résultat de l’exercice antérieur: + 27 595,96 €
Section d’investissement: excédent de 34 368,09 €

1-1 Approbation du compte administratif 2010 (DCM N° 2011-06-22-01)
Vote: Après en avoir délibéré, les membres du Conseil municipal approuvent à l’unanimité le compte
administratif 2010 du budget Assainissement présenté par le Maire, dont les résultats sont conformes au
compte de gestion du Percepteur, le Maire ayant quitté la salle au moment du vote.

1-2 Approbation du Compte de Gestion 2010 (DCM N° 2011-06-22-02)
Vote: Sous la présidence de Serge Delfils, 2 ème adjoint, le Conseil municipal examine le Compte de
Gestion 2010 du Budget Assainissement établi par le Trésor Public.
Hors de la présence du Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le Compte de Gestion dont les
chiffres présentés correspondent au Compte administratif du Budget assainissement.

* L’intégralité du compte rendu est consultable
6 au secrétariat de mairie