Page 84 - Blamont infos 2019
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8.4 : Périscolaire / Ecole maternelle : travaux d’entretien / peinture des locaux– DCM n° 2019-49
Périscolaire : des travaux de rafraîchissement des peintures sont à prévoir. Il est proposé de retenir l’offre
de la société DPL SELLI pour un montant de 4 686.83 € HT soit 5 400 € TTC.
Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’accepter le devis de la société DPL SELLI pour un montant total de 4 686.83 € HT, soit 5 400 € TTC
- D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2019.
Maternelle : la réfection des peintures murales de la salle de motricité sera assurée par les employés
communaux au cours du mois de juin, en accord avec les enseignantes.
8.5 : Travaux de voirie 2019 – DCM n° 2019-50
Pour l’ensemble des travaux de voirie, quatre entreprises ont été consultées : COLAS, CLIMENT, EURO-
VIA et Roger MARTIN. Seule l’entreprise CLIMENT n’a pas donné suite à la consultation.
Réfection du virage de la rue de la Bouloie : la commission travaux propose de retenir l’offre de la société
COLAS pour un montant HT de 19 967.75 € soit 23 961.30 € TTC.
Réfection d’un trottoir Grande rue : la commission travaux propose de retenir l’offre de la société COLAS
pour un montant HT de 1 543.50 € soit 1 852.20 € TTC.
Mise à niveau d’un tampon d’assainissement rue des Genévriers : la commission travaux propose de
retenir l’offre de la société COLAS pour un montant HT de 1 350 € soit 1 620 € TTC.
Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’accepter les devis de la société COLAS pour les travaux de voirie communale 2019 pour un montant
total de 22 861.25 € HT, soit 27 433.50 € TTC.
- D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2019.
9.PLU : approbation de la démarche / convention ADUPM – DCM n° 2019-51
Question présentée par Claude PERROT
Il s’agit, dans un premier temps, de valider la démarche consistant à faire évoluer le PLU dans le même
temps que le SCOT de manière à en intégrer le plus tôt possible les directives nouvelles et contraintes
du document communautaire, de faire effectuer ce travail par le même organisme que celui qui a été mis-
sionné pour le SCOT, à savoir l’Agence d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADUPM).
La prestation est détaillée dans un contrat In House. Elle présente les différents services et documents qui
seront fournis par l’Agence tout au long de la procédure d’accompagnement à la révision. L’aboutissement
du projet, l’approbation du PLU, est estimé à juin 2022. Le coût total de l’opération 24 970 € HT.
Vote : Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- De lancer la révision du PLU.
- D’accepter la proposition émise par l’Agence d’Urbanisme du Pays de Montbéliard pour un montant total
de 24 970 € HT.
- D’autoriser le Maire à signer le contrat In House proposé.
- De prévoir les crédits nécessaires au budget chaque année pendant 4 ans.
10.Changement des panneaux d’affichage communaux – DCM n° 2019-52
Question présentée par Jean-Jacques LAMBOLEY
Les panneaux d’affichage communaux étant pour la plupart dégradés voire très dégradés, la commis-
sion information a demandé plusieurs devis pour leur remplacement tout en réfléchissant à une nouvelle
implantation dans la commune.
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