Page 132 - Blamont infos 2019

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
MANDAT 2014-2020
Séance n°42 - Session ordinaire du 23 septembre 2019
Compte rendu de séance

Convocation : le 19 septembre 2019

Membres présents : Laurent Belot, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Nadine Frances, Daniel
Gein, Fabrice Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Claude Perrot, Marie-Hélène Poutot.

Membres excusés : Pierre Riot (procuration à Jean-Jacques Lamboley), Sandrine Scotton (procuration à Serge
DELFILS), Roselyne Tirole.

Ordre du jour figurant sur la convocation :

1.Budget communal : Décision Modificative de budget n° 3 – DCM n° 2019-67
2.Assainissement : admission en non-valeur – DCM n° 2019-68
3.Indemnités du Percepteur : autorisation de principe – DCM n° 2019-69
4.Bois : règlement d’affouage 2019-2020 – DCM n° 2019-70
5.Participation FSL et FAAD – DCM n° 2019-71
6.Plan Local d’Urbanisme : lancement de la révision – DCM n° 2019-72
7.Convention pour l’occupation des locaux sportif du collège pas l’école élémentaire – DCM n°
2019-73
8.Présentation de l’étude du CAUE
9.Ecole Numérique Rurale
10.SYDED : étude énergétique
11.Point MPT
12.Questions diverses

Claude PERROT ouvre la séance à 20h00.

Désignation du secrétaire de séance :
Daniel GEIN est désigné secrétaire de séance à l’unanimité.

Vote du compte rendu de la séance du 22 juillet 2019 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

Demande d’ajout à l’ordre du jour :
DCM n°2019-74 – Nouvel Environnement Numérique de Travail : proposition d’adhésion.

Vote à l’unanimité pour cet ordre du jour modifié.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1.Budget communal : DM n° 3 – DCM n° 2019-67
Question présentée par Claude PERROT

Diverses opérations étant à solder, il est nécessaire de modifier le budget communal :
- Equilibrage du prélèvement FNGIR,
- Reversement de la caution suite au départ de l’un des logements communaux,
- Paiement du solde des travaux de la rue des Tilleuls au SYDED.

Les mouvements suivants sont proposés :

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