Page 29 - Blamont infos 2018

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
MANDAT 2014-2020
Séance n°30 session ordinaire du 21 FEVRIER 2018
Compte rendu succinct – original disponible au secrétariat de mairie

Convocation : le 16 février 2018

Membres présents :
Laurent Belot, Serge Delfils, Patrick Fleury, Nadine Francès, Daniel Gein, Jean-Jacques Lamboley,
Claude Perrot, Marie-Hélène Poutot, Pierre Riot, Sandrine Scotton,
Fabrice Humbert participe au conseil à partir de 20h20

Membres excusés :
Christiane Buliard (procuration à Jean-Jacques Lamboley), Roselyne Tirole (procuration à Sandrine Scotton).

Ordre du jour figurant sur la convocation :

1. 1-1 Subventions associations - 1-2. Taux des taxes 2018
2. Demandes de subventions DETR :
2-1 Parking rue des Muguets
2-2. Réfection rue du Chaudfourg
2-3. Travaux d’assainissement rue des Vergers
3. Convention de mutualisation PMA pour le programme Certificats Economie d’Energie CEE
4. SYDED : enfouissement des réseaux rue des Tilleuls : convention de mandat de maîtrise d’œuvre
et convention financière 2018
5. Forêt : Programme de travaux 2018 ONF – Achat parcelles forestières, information et (ou) décision
6. Information service commun d’action sociale
7. Participation financement du Relais d’Assistantes Maternelles RAM
8. Renouvellement convention de chasse ACCA
9. Information MPT
10. Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance :
Marie-Hélène Poutot est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

Vote du dernier compte-rendu séance du 29 novembre 2017 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

Il est demandé au Conseil municipal que soit accepté l’ajout à l’ordre du jour du point suivant :
2-4. Projet Vieux-Village
Vote : Le Conseil municipal accepte à l’unanimité l’ajout de ce sujet.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1.
1.1. Subventions aux associations
Question présentée par Claude Perrot

Lecture est faite des demandes de subvention des associations.
Sur ces bases, les élus sont appelés à déterminer les sommes qui leur seront attribuées et inscrites au
budget primitif.
La discussion ne donnera pas lieu à un vote, celui-ci interviendra au moment du vote du budget en mars.

1.2. Taux des taxes 2018 :
Question présentée par Claude Perrot

Le Maire fait le point sur la situation financière de la commune, en fonctionnement comme en
investissement.
Le Conseil adopte l’idée de maintenir ces taux pour le prochain budget 2018.

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