Page 44 - Blamont infos 2019

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
MANDAT 2014-2020
er
Séance n°38 - Session ordinaire du 1 avril 2019
Compte rendu de séance

Convocation : le 27 mars 2019
Membres présents : Laurent Belot, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Daniel Gein, Fabrice Humbert,
Jean-Jacques Lamboley, Claude Perrot, Marie-Hélène Poutot, Pierre Riot, Sandrine Scotton,
Membres absents excusés : Nadine Frances (Procuration à Christiane Buliard), Roselyne Tirole (Procuration
à Marie-Hélène POUTOT).
Ordre du jour figurant sur la convocation :
1.Vote des taux 2019 – DCM n° 2019-31
2.Budget Primitifs :
2.1Budget Principal - Approbation du BP 2019 – DCM n° 2019-32
2.2Budget Assainissement - Approbation du BP 2019 – DCM n° 2019-33
3.Attribution des subventions 2019 – DCM n° 2019-34
4.Rapport de la CLECT – DCM n° 2019-35
5.Création du service des gardes communautaires – DCM n° 2019-36
6.Evolution du PLU : proposition de l’ADUPM – DCM n° 2019-37
7.Projet « Vieux village » :
Mise à jour du dossier
Appel d’offre maîtrise d’œuvre – DCM n°2019-38
Calendrier prévisionnel
8.Questions diverses
Proposition arrosage / fleurissement
Divers

Claude PERROT ouvre la séance à 20h00.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Jacques LAMBOLEY est désigné secrétaire de séance à l’unanimité

Vote du compte rendu de la séance du 19 mars 2019 DCM n° 2019-30 :
Une demande d’éclaircissement est faite au sujet de la phrase « intègre les percements à deux entreprises ». Il
est expliqué que le maçon et l’artiste ont chiffré les percements de la façade. En effet, dans un premier temps,
M. Galley souhaite réaliser les percements par ses propres moyens. Si toutefois cela ne fonctionne pas, le
maçon est prêt à intervenir. En fonction de l’intervention de chacun des plus-values et des moins-values seront
appliquées sur leurs devis respectifs.
Il est demandé l’ajout du nom de Christiane BULIARD dans les intervenants sur ce point lors du Conseil.
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des membres présents.

Demande d’ajout à l’ordre du jour :
- DCM n° 2019-39 – Tarifs assainissement 2019
- DCM n° 2019-40 – Convention Marchés du Soir
Discussions :
- Préparation de la journée de la Déportation
- Remerciement Parcours du Cœur
Vote à l’unanimité pour cet ordre du jour modifié

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1.Vote des taux 2019 – DCM n° 2019-31
Question présentée par Claude PERROT

Pour rappel, lors du débat du dernier Conseil, il avait été proposé de conserver les mêmes taux que ceux de
l’année 2018, à savoir :

Taxe Habitation : 10 %
Taxe sur le Foncier Bâti : 17,48 %

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