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CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 15 décembre 2011
Compte-rendu succinct*

Convocation: le 8 décembre 2011
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Serge Delfils, Michelle Géhant, Marie-Claude Hauser, Fabrice
Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Emmanuelle Mathieu, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich, Claude Perrot, Marylène
Petitjean, Pierre Riot, Jean-Claude Tiercin.

Membre absent excusé: Patrick Fleury (procuration à Jean-Claude Tiercin).
Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Décisions budgétaires
1-1 Budget Assainissement: Budget supplémentaire 2011
1-2 Budget communal: Décision modificative N° 3
2. Épandage des boues: Convention avec la Chambre d’Agriculture du Doubs
3. Demande de subvention pour travaux d’assainissement
4. ONF: programme de coupes 2012
5. Réhabilitation du bâtiment de La Poste: validation de la phase Avant-Projet Sommaire
6. Informations diverses:
6-1 Service d’Action Sociale
6-2 Arrêté d’interdiction pesticide Cruiser OSR
Désignation du secrétaire de séance: Serge Delfils est élu secrétaire de séance à l’unanimité.
Vote du dernier compte-rendu séance du 9 novembre 2011: adopté à l’unanimité

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Décisions budgétaires

1-1 Budget Assainissement: Budget supplémentaire 2011 (DCM N° 2011-12-15-01)
Comme le maire en avait informé à plusieurs reprises les élus, la section d’exploitation du Budget
Assainissement est en déficit pour l’exercice 2011. L’origine de ce déficit remonte à l’autonomisation de
ce budget lorsque la commune a délégué sa compétence « Eau » au Syndicat des eaux d’Abbévillers. Ce
déficit nécessitera une augmentation importante du tarif de la redevance assainissement, qui sera lissée
sur plusieurs exercices. Dans un premier temps, il est proposé aux élus de couvrir le déficit 2011, résultant
en grande partie du report du déficit 2010, par une subvention du budget de la commune. Au final le déficit
2011 sera déjà atténué d’environ 3000 euros par rapport au précédent.

Le Maire propose de porter au budget supplémentaire les inscriptions selon le tableau ci-dessous:

Vote:
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l’unanimité le budget supplémentaire 2011 du
budget Assainissement.

* L’intégrale du compte-rendu est consultable
3 au secrétariat de mairie