Page 99 - Blamont infos 2011

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 21 septembre 2011
Compte rendu succinct*

Convocation: le 16 septembre 2011
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Marie-Claude Hauser, Fabrice
Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Emmanuelle Mathieu, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich, Claude Perrot, Pierre
Riot, Jean-Claude Tiercin

Membres absents excusés: Michelle Géhant (procuration Marie-Hélène Poutot-Wunderlich), Marylène Petitjean
(procuration Jean-Jacques Lamboley).

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Délibérations budgétaires
1-1. Rectificatif Compte administratif 2010 Assainissement
1-2. Décision modificative budget communal
2. Délibérations fiscales
2-1. Proposition d’abattement sur la taxe d’habitation
2-2. Taxe d’aménagement
2-3. Participation pour raccordement à l’égout
3. Projet de réhabilitation du bâtiment de « La Poste »
3-1. Validation du programme de l’architecte
3-2. Délibérations demande de subvention
4. Autorisation de passage, de balisage et d’entretien d’un chemin de randonnée pédestre
5. Validation avant projet rue Neuve
6. Questions diverses
Désignation du secrétaire de séance: Claude Perrot est élu à l’unanimité secrétaire de séance.
Vote du dernier compte-rendu séance du 22 juin 2011:
Remarque de Jean-Claude Tiercin concernant le nom de la rue choisi lors de la réunion. Il s’agit de Rue de Vallu-
Fontaine, et non Chemin de Vallu-Fontaine. S’il le faut, une délibération rectificative sera prise en prochaine séance.
Proposition d’inscription à l’ordre du jour d’autres questions :
Joël Bercin souhaite évoquer la question de l’utilisation des boxes des Haras. Les élus acceptent que cette question
soit abordée.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Délibérations budgétaires

1-1 Rectificatif Compte administratif 2010
Le Maire rappelle que le Compte administratif 2010 du Budget assainissement a été voté lors de la
séance du 22 juin. Or après transmission en sous-préfecture et Trésorerie d’Hérimoncourt, cette dernière
a signalé qu’une erreur d’interprétation du compte de gestion a été faite, ce qui entraîne une modification
de l’affectation de résultat de la façon suivante:

FONCTIONNEMENT
Résultat de l’exercice 2010 (1) - 22599,78 €
Résultats antérieurs reportés (2) 0,00 €
Résultat à affecter (1+2) - 22599,78 €
INVESTISSEMENT
Solde d’exécution d’investissement - 64001,35 €
Solde des restes à réaliser 67843,76 €
Déficit d’investissement
AFFECTATIONS
Affectation en 1068 0,00 €
Déficit de Fonctionnement (D002) 22599,78 €

* L’intégrale du compte-rendu est consultable
2 au secrétariat de mairie